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PRISE EN CHARGE DE VOTRE VEILLE RÉGLEMENTAIRE PERSONNALISÉE ENVIRONNEMENT

Notre prestation peut être scindée permettant ainsi à l'entreprise de choisir elle-même à la carte, en fonction de ses besoins, la nature de notre intervention.

QSE Conseil propose, sous forme d'abonnement annuel, le service «QSEVEILLE», assurant le traitement externalisé de votre veille réglementaire personnalisée, par information mensuelle des nouveaux textes s'appliquant spécifiquement à votre entreprise et à ses activités, sur la thématique de l'environnement.

  • Diagnostic terrain des activités, installations et équipements (prestation indépendante)
    • Visite des sites d'activité, des équipements, des organisations, des processus
    • Élaboration de la liste des textes applicables à l'entreprise propre à renseigner les outils de veille. Constitution de votre profil réglementaire (décrets, arrêtés, ordonnances et articles des codes concernés).
  • Mise à disposition complète et permanente de tous les éléments produits par votre veille grâce à un espace privé et sécurisé sur le site de QSE Conseil, permettant une gestion documentaire externalisée (stockage, mise à jour, suivi).
  • Envoi électronique d'une information réglementaire mensuelle avec une fiche navette individualisée, permettant la traçabilité des changements, de la prise en compte de vos propres informations, des nouveautés, des fiches de lecture créées, …
  • Création de fiches de lecture personnalisées permettant la compréhension aisée des nouveaux textes et exigences. Élaboration d'un plan d'action pour atteindre la conformité au vu de vos activités et installations.

Un consultant spécialiste vous est dédié pour toute demande complémentaire.
L'adhésion à ce service vous permet d'une part de répondre aux obligations des normes de management environnemental (ISO 14001, EMAS) concernant la veille réglementaire et d'autre part de répondre simplement à la conformité de l'entreprise à exercer ses activités, vis-à-vis de la loi, des salariés et de l'environnement.

  • Élaboration de note d'éclairage via un module question-réponse (hot line technico-juridique, prestation indépendante).
    Nous pouvons répondre à des questions ciblées sur l'application d'articles, de décret au sein de votre entreprise ou le traitement attendu réglementairement de situations particulières (pollutions, injonctions de l'inspection des installations classées ou DREAL, incendie, modifications des installations, changement de site…). Ces recherches s'appuient systématiquement sur les dernières jurisprudences.
  • Rédaction de dossier thématique ciblé environnement (prestation indépendante).
    Ils ont pour vocation de couvrir des thèmes larges (procédure d'enregistrement, gestion des déchets, pollution de sols, contrôles périodiques, cycle de vie des ICPE, COV, éco-conception…) afin d'éclairer des décideurs dans leur choix, d'établir des plans d'actions, de dimensionner des investissements.

Dans toute entreprise, quelque soit son domaine d'activité, sa taille et son secteur géographique, l'application des textes réglementaires est la première étape préalable à toute démarche de maîtrise des risques Santé, Sécurité et Environnement.L'identification, la tenue à jour et l'application des exigences réglementaires sont donc indispensables